1. Presentation du site
Le site acoustique-bsec.fr est edite par la societe BSEC, specialisee dans linformation technique relative a lacoustique du batiment et a la conformite reglementaire.
Editeur : BSEC – acoustique-bsec.fr
Hebergeur : Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre – https://www.hostinger.fr
2. Acceptation des conditions
L utilisation du site acoustique-bsec.fr implique l acceptation pleine et entiere des presentes conditions generales d utilisation.
3. Propriete intellectuelle
L ensemble des contenus presents sur acoustique-bsec.fr est protege par le droit d auteur. Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation prealable ecrite.
4. Limitation de responsabilite
Les informations publiees sur acoustique-bsec.fr sont fournies a titre informatif uniquement. Elles ne constituent pas un conseil professionnel certifie.
5. Donnees personnelles et cookies
acoustique-bsec.fr collecte des donnees a caractere personnel conformement au RGPD. Consultez notre Politique de confidentialite.
6. Droit applicable
Les presentes CGU sont soumises au droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.
7. Contact
Pour toute question relative aux presentes CGU, contactez-nous via la page contact du site.